Exemple Note De Service Consigne De Sécurité. Voici un exemple de note de service : Afin de préserver la santé et la sécurité des salariés affectés sur certains travaux dangereux, insalubres et salissants, ou à l'utilisation de certaines .
Le présent document constitue un modèle de note de service qu'il convient d'adapter selon. Le salarié qui ne respecte pas les consignes de sécurité de son employeur commet une faute passible de sanctions disciplinaires. Télécharger cet exemple de lettre type :
Note de service rappelant l'obligation de respecter le règlement intérieur disponible dans la catégorie notes de .
Le salarié qui ne respecte pas les consignes de sécurité de son employeur commet une faute passible de sanctions disciplinaires. Les éléments suivants doivent apparaître dans ce type de documents : Par exemple, l'objet de la note de service peut être de : Voici un exemple de note de service :